A défaut, il est assimilé à de l’alcool de bouche et soumis à une taxe spéciale, l’accise.
L’alcool est dénaturé par une ou plusieurs substances dans des conditions de concentration reconnues par les services des douanes.
Certaines huiles essentielles et essences (exemple : lavande, romarin, géranium, iris, œillet, sauf celles pouvant être utilisées comme arômes comme la menthe ou l’orange), certains parfums artificiels, le diéthyl phtalate, le mélange de Benzoate de dénatonium et de t-Butyl Alcool) peuvent être utilisés pour dénaturer l’alcool.
En pratique, l’alcool peut être dénaturé avant son incorporation dans le produit fini ou au moment de la fabrication du produit cosmétique (dénaturation in situ par certains composants entrant dans la composition du produit fini).
Tout procédé spécial de dénaturation doit faire l’objet d’une autorisation préalable par les services des douanes.
Etiquetage
En Europe, l’alcool préalablement dénaturé par le fournisseur peut être étiqueté de deux façons dans la liste des ingrédients :
- Avec le nom INCI correspondant à l’éthanol dénaturé conformément à la réglementation relative aux douanes et aux accises (ALCOHOL DENAT.),
- Avec le nom INCI de l’éthanol (ALCOHOL) et le nom INCI du dénaturant plus loin dans la liste.
Dans le cas d’une dénaturation in situ par un ou des composants de la formule, l’alcool est étiqueté dans la liste des ingrédients avec le nom INCI de l’éthanol (ALCOHOL).
Pourquoi utiliser le Diéthyl phtalate?
Le Diéthyl phtalate est le seul phtalate utilisé par les fabricants de produits cosmétiques, c’est un dénaturant de l’alcool. Il ne présente aucun risque pour les consommateurs.
C’est le seul agent de dénaturation de l’alcool, qui ne soit pas amérisant et qui n’ait pas d’impact sur l’odeur, ce qui est très appréciable pour les parfums et les produits mis à proximité de la bouche.